Passer au contenu
BEST CUSTOM HOODIES IN TOWN SHIPPING ALL OVER EUROPE BEST CUSTOM HOODIES IN TOWN SHIPPING ALL OVER EUROPE

Mentions légales

1. Éditeur du site

Conformément à la Ley 34/2002, de Servicios de la Sociedad de la Información y de Comercio Electrónico (loi espagnole sur les services de la société de l'information et le commerce électronique), nous vous communiquons les informations relatives à l'éditeur de fraeternity.com :

SKOWEL ESSTILO SOCIEDAD LIMITADA
Nom commercial : FRAETERNITY
NIF : B10795219
Siège : Calle Atalanta 35, 28232 Las Rozas de Madrid, Madrid (Espagne)
E-mail : pedidos@fraeternity.com

Inscrite au Registro Mercantil de Madrid (registre du commerce de Madrid), Tome 43.505, Folio 200, Section 8, Feuille M-768287.

2. Utilisation du site

L'accès au site et son utilisation confèrent la qualité d'utilisateur et impliquent l'engagement de l'utiliser de manière licite et conformément aux présentes conditions.

FRAETERNITY pourra modifier les contenus du site et les présentes Mentions légales lorsque cela s'avère nécessaire.

L'utilisateur est responsable d'un usage approprié du site et de ses contenus, conformément à la législation applicable et aux présentes Mentions légales.

3. Propriété intellectuelle et industrielle

La marque FRAETERNITY ainsi que les contenus, designs, textes, photographies, graphismes et autres éléments du site sont la propriété de SKOWEL ESSTILO SOCIEDAD LIMITADA ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires respectifs.

Ils ne peuvent être reproduits, distribués, modifiés ou exploités à des fins commerciales sans l'autorisation correspondante, sauf dans les cas permis par la loi.

L'accès au site n'implique aucune cession de droits de propriété intellectuelle ou industrielle sur ses contenus, marques ou signes distinctifs.

4. Responsabilité, contenus et liens

FRAETERNITY s'efforcera de maintenir les informations du site à jour et son fonctionnement disponible, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreurs, d'interruptions ou la disponibilité permanente de tous ses contenus.

Les informations publiées sur le site ont un caractère général et peuvent être modifiées, mises à jour ou retirées lorsque cela s'avère nécessaire.

Lorsque le site fait référence à des prix de produits ou de services, les informations correspondantes, y compris les taxes applicables et, le cas échéant, les frais de livraison, sont affichées clairement conformément aux conditions applicables à chaque commande.

Le site peut contenir des liens vers des pages ou des services de tiers sur lesquels FRAETERNITY n'exerce aucun contrôle et pour lesquels elle n'assume aucune responsabilité, dans les limites fixées par la loi.

5. Droit applicable

Les présentes Mentions légales sont régies par le droit espagnol.

Lorsque l'utilisateur a la qualité de consommateur, tout litige sera résolu conformément aux règles de compétence et de protection des consommateurs applicables.